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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BPC KAMBIO
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CARTE NATURE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARTE NATURE
BPC KAMBIO, SAS

Numéro de dépôt :
98753431
Date de dépôt :
05/10/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/10/2028

Présentation de la marque CARTE NATURE

Déposée le 5 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BPC KAMBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARTE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-46 du 13 novembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BPC KAMBIO domicilié(e) ZONE ARTISANALE DU PERE - 32260 - SEISSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 234 334 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEA NATURE, M. LARGEAUD FLORENT, CS 30004 domicilié(e) 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17183 - PERIGNY CEDEX - France.

La marque CARTE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 43 44

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARTE NATURE arrivera à expiration en date du 5 octobre 2028.

BPC KAMBIO a également déposé les autres marques suivantes : BIO PAR COEUR , "CAPTAIN' BIO (marque) "Notre chef c'est la mer (slogan) , CÔTÉ BIO , les beaux jours , Bio et bon en toute occasion! , CARTE NATURE Sans gluten , CARTE NATURE , CARTE NATURE , côtéBio


BPC KAMBIO, SAS - ZONE ARTISANALE DU PERE - 32260 - SEISSAN - France - SIREN 499234334


GROUPE LEA NATURE, M. LARGEAUD FLORENT, CS 30004 - 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17183 - PERIGNY CEDEX - France


Inscription le 15 février 1999 - Retrait partiel n°272059 - Publication au BOPI 1999-02-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2008 n°2387177 - Publication au BOPI 2008-10-10

Inscription le 13 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392523 - Publication au BOPI 2004-05-13

Inscription le 20 février 2008 - Changement de dénomination n°471455 - Publication au BOPI 2008-02-20

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Inscription le 5 septembre 2012 - Changement de nature juridique n°583756 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-05

Inscription le 17 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643192 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-17

Inscription le 4 janvier 2017 - Changement de nom, de dénomination n°692021 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-04

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2018 n°2685533 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-25

Viandes, poissons volailles et gibiers, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures et compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) , graines (semences) , animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt. Restauration (alimentation) , hébergement temporaire, soins médicaux, d'hygiène et de beauté.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.